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Art. 1 Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. La nageuse se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. La nageuse se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.

Art. 2 Droits de propriété intellectuelle

2.1 Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
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2.2 Droits des marques

L’appellation La nageuse, le logo La nageuse et La nageuse Records, le nom des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par La nageuse.
Conformément à l’article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, l’hébergeur conservera vos données de connexion, couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles.

Art. 3 Données personnelles et autres données

Pour en savoir plus sur la gestion et la collecte de vos données personnelles, référez vous à notre Politique de confidentialité.

Art. 4 Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent Site nécessite une autorisation préalable écrite de La nageuse. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site. La nageuse ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Art. 5 Contenu du site

La nageuse s'efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce site. La nageuse se réserve le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, La nageuse pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s)  et service(s) décrits sur ce site.
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Art. 6 Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de litige seul le Tribunal de
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Ainsi, en termes de sécurité informatique, le Responsable de Traitement s’efforce d’appliquer les recommandations formulées par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en la matière : politique de mots de passe doublée d’une seconde authentification, modification régulière des mots de passe, etc.

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